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À propos des droits d'auteur

Les droits d'auteur relatifs aux textes, photographies et autres contenus publiés sur notre site web appartiennent à notre société.
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Les conditions suivantes s'appliquent au site web (ci-après dénommé « le présent site web ») exploité par Propaganda Ltd. (ci-après dénommée « notre société »). Veuillez lire les conditions d'utilisation ci-dessous avant toute utilisation et veillez à les accepter avant de poursuivre. En utilisant le site, vous êtes réputé avoir accepté l'intégralité des conditions d'utilisation ci-dessous.

Modification des conditions d'utilisation

Notre société se réserve le droit de modifier tout ou partie des présentes conditions, à tout moment, sans obtenir le consentement préalable de l'utilisateur, dès lors que cette modification est conforme aux intérêts de l'utilisateur et qu'elle est jugée raisonnable au regard de la nécessité de la modification, de la pertinence du nouveau contenu et d'autres circonstances. La modification sera notifiée ou communiquée à l'utilisateur par publication sur le site web ou par tout autre moyen jugé approprié par notre société (e-mail, etc.), et l'utilisateur accepte ces modalités.
En cas de modification totale ou partielle des présentes conditions, les nouvelles conditions s'appliqueront à l'utilisation du site web, et l'utilisateur devra se conformer uniquement à ces conditions modifiées.

(1) Mode d'utilisation

L'utilisateur s'engage à utiliser le site web conformément aux présentes conditions et aux guides d'utilisation définis séparément par notre société.

(2) Données personnelles

Les données personnelles des utilisateurs recueillies sur ce site web seront traitées conformément à la politique de confidentialité de notre société.

(3) Droits d'auteur

Les droits d'auteur de toutes les informations fournies par ce site web appartiennent à notre société. Toute utilisation, totale ou partielle, de ces informations à des fins commerciales est strictement interdite, quelle qu'en soit la forme.

(4) Marques déposées

Les marques, logos et marques de service publiés sur ce site web sont des marques déposées ou des marques appartenant à notre société ou à des tiers ; leur reproduction sans autorisation est interdite.

(5) Activités interdites

Lors de l'utilisation de ce site web, l'utilisateur s'interdit les agissements suivants :
Actes portant atteinte ou causant un préjudice aux droits d'auteur, aux marques déposées ou à tout autre droit de notre société ou de tiers.
Actes illégaux ou inappropriés concernant ce site web ou nos services (y compris, mais sans s'y limiter, les commandes massives dépassant le cadre du bon sens, les annulations massives, les refus de livraison fréquents, etc.).
Utilisation frauduleuse d'identifiants et de mots de passe propres ou appartenant à des tiers sur ce site web.
Utilisation frauduleuse d'informations de carte de crédit pour utiliser ce site web.
Utilisation ou fourniture de programmes malveillants tels que des virus informatiques en lien avec ce site web.
Tout autre acte entravant le fonctionnement de ce site web.

En cas de violation de ces interdictions, notre société se réserve le droit d'annuler ou de résilier les contrats de vente concernés, de procéder à une exclusion forcée ou de prendre toute autre mesure appropriée. En pareil cas, nous nous réservons le droit de demander réparation pour les dommages subis ainsi que pour les frais annexes.

(6) Exonération de responsabilité

Bien que nous nous efforcions de fournir des informations fiables, notre société ne garantit en rien l'adéquation, l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité des informations publiées sur ce site web. Nous ne saurions être tenus responsables de tout problème, perte ou dommage découlant de l'utilisation de ce site web.
Notre société est déchargée de toute responsabilité en traitant les opérations conformément aux informations enregistrées par l'utilisateur.
Si un utilisateur cause un préjudice à un autre utilisateur ou à un tiers dans le cadre de l'utilisation de ce site web, ledit utilisateur devra le résoudre à ses propres frais et sous sa seule responsabilité, sans causer aucun préjudice à notre société.
Les frais d'installation du matériel informatique et de communication nécessaires à l'utilisation du site web, ainsi que les coûts d'abonnement téléphonique, de connexion réseau, de frais de demande, etc., sont à la charge exclusive de l'utilisateur.
Veuillez gérer votre mot de passe avec la plus grande attention lors de votre inscription en tant que membre. En cas d'inscription, la gestion du mot de passe incombe à la responsabilité de l'utilisateur. Toute action effectuée à l'aide du mot de passe sera considérée comme l'acte de l'utilisateur lui-même. Notre société ne garantit aucun dommage résultant d'une fuite ou d'une utilisation frauduleuse du mot de passe.
Notre société peut modifier, interrompre ou mettre fin aux services de ce site web sans notification préalable aux utilisateurs. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages résultant d'une telle modification, interruption ou fin de service, quel qu'en soit le motif. De même, nous ne sommes pas responsables du contenu des sites tiers liés à ce site web.
Notre société collecte des informations sur l'adresse IP et les numéros d'identification de terminal lors de l'accès à nos serveurs, et utilise la technologie des cookies pour recueillir des informations sur l'historique d'accès des utilisateurs.
Nous utilisons ces informations aux fins suivantes :
Pour fournir des services optimisés en fonction de l'historique et de l'utilisation des clients.
Pour permettre la fourniture de services personnalisés lors de la connexion, en consultant les informations enregistrées par le client.
Pour afficher sur des sites externes les publicités les plus pertinentes en fonction des centres d'intérêt du client basés sur son activité sur le site web.
Pour améliorer nos services.
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(7) Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit japonais. En cas de litige relatif à ce site web, le tribunal d'instance ou le tribunal de grande instance de Tokyo sera compétent en première instance.

(8) Désinscription

Les membres peuvent se désinscrire des services en notifiant leur volonté au service client de notre société.

(9) Points membres et coupons

Des points membres ou des coupons peuvent être attribués aux utilisateurs pour leurs achats effectués sur le site. Ces points et coupons sont personnels, liés au compte spécifique ayant reçu l'attribution, et ne sont utilisables que sur ce site web. Ils ne sont ni remboursables ni transférables, et leur date d'expiration (le cas échéant) ne peut être prolongée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer aux produits ou services payables avec ces points et coupons.
L'utilisateur reconnaît que notre société a le droit d'interpréter les conditions relatives aux points et coupons, et détient l'autorité de prendre les décisions finales concernant leur acquisition et leur utilisation.
Notre société peut modifier, interrompre ou mettre fin aux conditions d'acquisition et d'utilisation des points et coupons après en avoir informé l'utilisateur.

(10) Conclusion du contrat de vente

Le contrat de vente entre l'utilisateur et notre société pour toute commande passée sur ce site web est réputé conclu au moment où l'e-mail de confirmation de commande est envoyé par le site ou au moment où la commande est enregistrée dans notre système de gestion des commandes.
Une fois le contrat conclu, notre société est en droit de réclamer le paiement du prix conformément aux conditions établies entre l'utilisateur et notre site web, selon le mode de paiement choisi lors de la commande.

(11) Résiliation du contrat de vente

Même après la conclusion du contrat de vente, notre société se réserve le droit de résilier le contrat dans les cas suivants :
1-1 En cas d'impossibilité de livrer le produit due à une adresse inconnue ou une absence prolongée.
1-2. Si l'utilisateur ne procède pas au paiement intégral du prix dans le délai imparti.
1-3. Si l'émetteur de la carte de crédit de l'utilisateur notifie un refus de crédit.
1-4. Si, pour toute autre raison, la livraison du produit s'avère impossible.
1-5. Si le produit est endommagé ou défectueux avant la livraison, qu'il n'y a plus de stock pour remplacement et que la date de réapprovisionnement est indéterminée.
1-6. Si le fabricant ou le fournisseur a cessé la fabrication du produit ou est dans l'impossibilité de le fournir.
2. Nonobstant les dispositions précédentes, en cas d'acte illégal ou inapproprié lié à l'utilisation des services de ce site web, notre société peut annuler ou résilier le contrat de vente ou prendre toute autre mesure appropriée.
3. Si notre société estime qu'une commande a pour but la revente, la vente au détail ou toute autre finalité commerciale, ou s'il existe une forte probabilité que tel soit le cas, nous pouvons annuler ou résilier le contrat de vente.
4. En cas de résiliation du contrat en application des deux paragraphes précédents, nous pouvons réclamer à l'utilisateur le remboursement des frais réels engagés jusqu'au moment de la résiliation.

(12) Prix de vente, etc.

Notre société se réserve le droit de modifier le prix de vente et les frais d'expédition des produits sans notification préalable. Si le prix ou les frais d'expédition sont modifiés après la conclusion du contrat de vente, l'utilisateur sera tenu de régler le montant en vigueur au moment de la conclusion du contrat ; aucune demande de remboursement de la différence ou de paiement complémentaire ne sera effectuée de part et d'autre.

(13) Livraison des produits

L'utilisateur peut choisir une date de livraison souhaitée. Notre société notifiera l'utilisateur par e-mail en cas de non-expédition, de non-livraison ou de retard dû à des conditions météorologiques, des restrictions routières ou d'autres circonstances inévitables ; toutefois, notre société ne sera tenue responsable d'aucun dommage subi par l'utilisateur du fait de ces retards.
Après le début des préparatifs d'expédition, si l'utilisateur demande un changement d'adresse de livraison, notre société n'est pas tenue de satisfaire cette demande, et l'utilisateur devra procéder au changement d'adresse sous sa propre responsabilité et à ses propres frais.
De plus, aucune annulation n'est possible après l'expédition. En cas de retour du produit à notre société dû à une négligence de l'utilisateur (refus de livraison, absence prolongée, etc.), si le produit doit être réexpédié ou si la commande est annulée, l'utilisateur sera tenu de payer les frais réels de retour et de réexpédition, ainsi que des frais administratifs.

(14) Retours et échanges

1. Les retours de produits ne seront acceptés que dans les cas suivants :
1-1 Produit présentant un défaut.
1-2 Réception d'un produit différent de celui commandé.
1-3 Produit endommagé pendant le transport.
1-4 Reconnaissance du défaut du produit par notre société.
1-5 Si aucune des conditions ci-dessus ne s'applique, dans un délai de 7 jours suivant la réception, à condition que le produit soit neuf et non ouvert. Toutefois, les produits indiqués comme « non retournables » sur la page de vente ne peuvent faire l'objet d'un retour.
2. L'utilisateur doit demander le retour selon la procédure définie séparément par notre société. Pour les points 1-1 à 1-4, les frais de retour sont à la charge de notre société, et nous procéderons soit au remboursement du prix d'achat payé par l'utilisateur, soit à l'échange contre un produit de remplacement. Veuillez noter que, même en cas de souhait d'échange, celui-ci peut s'avérer impossible en cas de rupture de stock. Pour le point 1-5, les frais de retour et les frais liés au remboursement sont à la charge de l'utilisateur ; notre société remboursera le prix de vente du produit au moment de l'achat, sans toutefois rembourser les frais d'expédition ni les frais de contre-remboursement.

(15) Divers

En cas de problème lié à l'utilisation de ce site web ne pouvant être résolu par les présentes conditions ou par les directives de notre société, l'utilisateur et notre société s'engagent à rechercher une solution à l'amiable de bonne foi.

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